J.O. Numéro 1 du 1er Janvier 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00069

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Arrêté du 1er décembre 1999 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)

NOR : AGRA9902739A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er décembre 1999, les ingénieurs des travaux agricoles dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles :
Mme Bories (Monique), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Brugneaux (Michel), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Colin (Gérard), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Cuccuru (Philippe), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Denel (Jacques), à compter du 1er janvier 1999 ;
M. Leyris (Jean), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Montagneux (Gérard), à compter du 1er juillet 1999 ;
Mme Palluet (Eliane), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Sauger (Jean-Paul), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Senechal (Jean), à compter du 1er juillet 1999.